Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE
SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S.

Numéro de dépôt :
3190200
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE de SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S

Présentation de la marque VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE

Déposée le 22 octobre 2002 par la société SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S domicilié(e) (société en nom collectif) , « LA CROIX BLANCHE », ,37310 CHAMBOURG SUR INDRE - 37310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 800 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE SECURITE EST NOTRE PRIORITE est expirée depuis le 22 octobre 2012.

SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S a également déposé les autres marques suivantes : UNE LIGNE DE CARACTÈRE , MERCURE , CREAPIM , FLASHMATIC , SYLVIA , LA SIMPLICITÉ À L'ÉTAT PUR , 421 , SESAME , AS ACCES SIGNES


SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S. - (société en nom collectif) , « LA CROIX BLANCHE », ,37310 CHAMBOURG SUR INDRE - 37310 - France - SIREN 664800364


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Panneaux, barrières et ouvrages métalliques de signalisation, de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; balises et bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage métalliques ; mâts (poteaux) métalliques ; cadres porte-horaires métalliques. Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de l'équipement routier ; logiciel à savoir système informatisé de gestion du trafic routier ; panneaux à messages variables ; matériel de signalisation dynamiques ; panneaux de signalisation lumineux mécaniques ou électroniques avec affichage fixe ou affichage mobile, notamment avec affiches défilantes ou avec écrans animés ou écrans vidéo ou écrans à diodes électroluminescentes ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma, ou avec prismes tournants ; balises et bornes routières lumineuses ou mécaniques ; enseignes lumineuses, mécaniques ou électroniques ; écrans fluorescents. Panneaux, barrières et ouvrages en béton de signalisation de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; écrans et palissades acoustiques non métalliques ; panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux ni mécaniques ; pavés lumineux ; colonnes d'affichage non métalliques à affichage électronique, mobile ou changeant ; balises non métalliques non lumineuses ; bornes routières non métalliques non lumineuses et non mécaniques ; mâts (poteaux) non métalliques. Tableaux et vitrines d'affichage destinés à la communication et à l'information des villes et des sites ; miroirs. Services d'entretien, de nettoyage, de réparation et d'installation dans le domaine de l'équipement routier et de la signalisation routière.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.